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Propriété intellectuelle

Il est normal de s’inspirer de ce qui existe, mais il faut le faire d’une manière acceptable et respectueuse des règles et des lois. C’est la responsabilité de tous d’adhérer à des principes généraux et à des valeurs fondamentales, donc de respecter la propriété intellectuelle.

La Loi sur le droit d’auteur permet au personnel enseignant d’incorporer des ressources à son enseignement. Toutefois, le personnel enseignant doit suivre les lignes directrices sur l’utilisation équitable.

Le droit d’auteur et le plagiat sont indissociables et, pour respecter le droit d’auteur, il faut toujours citer ses sources sinon c’est du plagiat. La section 4 du Guide de présentation d’un travail écrit fournit la marche à suivre pour bien rédiger vos références. Peu importe les normes utilisées, il importe de les appliquer de façon uniforme dans votre texte, que ce soit les citations, les paraphrases et tout emprunt d’idées, de tableaux, d’images…

Les changements technologiques dus à l’environnement numérique n’ont pas créé de nouvelles catégories d’œuvres. Internet n’est qu’un nouveau support technologique. Les droits actuellement conférés par la Loi ne sont pas limités à des supports particuliers et protègent donc les œuvres diffusées sur Internet au même titre que les œuvres couchées sur support papier. Donc, pour éviter le plagiat, il faut toujours donner le crédit à l’auteur ou au créateur d’une œuvre, même si nous sommes en droit de l’utiliser.

Le droit d’auteur… ça compte ! du Conseil des ministres de l’éducation (Canada) offre des réponses clés à l’intention du personnel enseignant. L’Outil de décision sur l’utilisation équitable du Conseil des ministres de l’éducation (Canada) vous appuie pour que vous puissiez décider de ce qui peut être utiliser en salle de classe.